iStock-938690912en 1500pixels carre.jpg

Mentions légales

Cette page a pour but d’énoncer les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site et son contenu.

Présentation du site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.sckinesiologie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sabrina Chousseaud - Siret : 49143942800039 – 20 rue des Granges 74200 Thonon-les-Bains
Responsable publication : 
Sabrina Chousseaud
Webmaster : Sabrina Chousseaud
Délégué à la protection des données : Sabrina Chousseaud

Vous trouverez dans les différents rubriques des informations concernant :

  • Les techniques employées, incluant des explications sur la kinésiologie

  • Le déroulement des séances et les domaines d’intervention sur lesquels le praticien a une capacité d’action

  • Le praticien lui-même et ses formations

  • Les modalités de contact et l’adresse du cabinet

  • Les mentions légales du site

Mentions légales concernant la propriété intellectuelle

Un site internet constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. 

Ainsi le présent site internet, incluant ses pages, ses textes, ses images, illustrations ainsi que son logo sont la propriété exclusive de Sabrina Chousseaud. À ce titre, toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sauf accord écrit et préalable du titulaire Sabrina Chousseaud. Dans le cas contraire, cela constituerait une infraction au code de la propriété intellectuelle articles L.335-2 et suivants, et serait passible de poursuites judiciaires.

Modification des conditions d’utilisation

Le titulaire se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d’utilisation. 

Au même titre, le titulaire du site internet se réserve le droit de modifier à tout moment son contenu, pages, textes, images et logo, et ceci sans préavis. 

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.sckinesiologie.com est soumis au droit français. 

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Thonon-les-Bains.